Skip to content

  • Actes
    • Statuts du Siéml
    • Compte rendu, délibérations et procès verbal du comité syndical
    • Fonds de concours et programmation de travaux
    • Décisions du Président
    • Arrêtés
    • Rapport social unique
  • Commande publique
    • Marchés publics et délégations de service public
  • Glossaire et FAQ
  • Recrutement
  • Publications
  • Plateformes collaboratives
    • Extranet élus
    • Gestion de projets
    • Territoire d’énergie Pays de la Loire
  • Informations pratiques
Siéml – Syndicat intercommunal d'énergies de Maine-et-Loire

Siéml – Syndicat intercommunal d'énergies de Maine-et-Loire

Energique et lumineux depuis 1925

Menu

  • Accueil
  • Le Siéml
    • Présentation du Siéml
    • Gouvernance et élus
    • Fiches de contacts par territoire
    • Organigramme des services
    • Règlement financier
    • Financements
    • Labellisation RSO Lucie 26000
    • Coopération
    • Quelques chiffres utiles
  • Réseaux d’énergie
    • Réseaux électriques
      • Distribution publique de l’électricité
        • Service public de l’électricité en France
        • Contrat de concession de la distribution publique d’électricité et ses acteurs
        • Contrôle de la concession électrique
      • Maîtrise d’ouvrage et typologie de travaux
        • Maîtrise d’ouvrage
        • Travaux de renforcement et de sécurisation
        • Travaux d’extension
        • Travaux d’effacement
        • Embellissement des postes de distribution publique d’électricité
      • Intégration des EnR sur les réseaux électriques
        • Expérimentation : optimiser les raccordements de producteurs photovoltaïques basse tension
      • Plateforme d’autorisations d’urbanisme
    • Réseaux de gaz
      • Contrôle des concessions gaz
    • Réseaux de chaleur
  • Eclairage public
    • Missions éclairage public
    • Maintenance préventive
    • Dépannage et urgences
    • Trame sombre départementale
    • Plan stratégique EPu 2021-2026
    • Prescriptions techniques du réseau éclairage public (rétrocession)
  • Mobilité
    • Mobilité électrique
      • Ouest Charge : réseau public de bornes de recharge pour véhicules électriques
      • Schéma directeur pour les infrastructures de recharge pour véhicules électriques (SDIRVE)
      • Salon du véhicule électrique 2024
    • Mobilité gaz
      • Qu’est ce que le gaz naturel véhicule GNV ?
      • Station mutualisée GNV/bioGNV
      • Déploiement de stations GNV/bioGNV
    • MobiPro : vers des déplacements plus durables sur les zones d’activités
  • Bâti public
    • Conseil en énergie
    • Aides à la décision et aux actions de sensibilisation
    • Aides à l’investissement
      • Aide à l’efficacité énergétique (BEE 2030)
      • Aide aux systèmes de régulation des bâtiments
    • Achat d’énergie
    • Accompagnement clé en main de systèmes énergétiques
  • Énergies renouvelables
    • Fonds chaleur en Maine-et-Loire
    • Énergies citoyennes
      • PollinisER : essaimer les énergies renouvelables citoyennes 
    • Charte pour des projets EnR à gouvernance locale
    • Programme Solaire en Anjou
    • Parcs éoliens et photovoltaïques au sol
    • SEM Alter énergies
  • Géomatique
    • Plan corps de rue simplifié (PCRS)
    • Plan d’adressage
    • Gestion de la donnée géographique mutualisée à l’échelle départementale
    • Système d’information géographique GéoLux
    • Plateforme d’autorisations d’urbanisme

Le cahier des charges de concession de distribution publique d’électricité

Consulter le cahier des charge de concession de distribution publique d’électricité en Maine-et-Loire et ses avenants, en vigueur jusqu’en 2020 :

Cahier des charge de concessionTélécharger
Avenant n° 1Télécharger
Avenant n° 2 Télécharger
Avenant n° 3 Télécharger
Avenant n° 4 Télécharger
Avenant n° 5 Télécharger
Avenant n° 6 Télécharger
Avenant n° 7 Télécharger
Avenant n° 8 Télécharger

Nos outils en 1 clic

Articles récents

  • Bilan du soutien à la rénovation énergétique du bâti public : une année record ! 23 décembre 2024
  • Vols de câbles du réseau éclairage public : mesures exceptionnelles de solidarité 20 décembre 2024
  • Parution du magazine Transitions, le magazine qui fédère les énergies locales ! 20 novembre 2024
  • Chaufferies bois sous maîtrise d’ouvrage, bilan très satisfaisant pour la première année d’exploitation 13 novembre 2024
  • Méthanisation en Maine-et-Loire : ensemble passons à l’action ! 29 octobre 2024

Catégories

Archives

Plan général

  • Accueil
  • Le Siéml
    • Présentation du Siéml
    • Gouvernance et élus
    • Fiches de contacts par territoire
    • Organigramme des services
    • Règlement financier
    • Financements
    • Labellisation RSO Lucie 26000
    • Coopération
    • Quelques chiffres utiles
  • Réseaux d’énergie
    • Réseaux électriques
      • Distribution publique de l’électricité
        • Service public de l’électricité en France
        • Contrat de concession de la distribution publique d’électricité et ses acteurs
        • Contrôle de la concession électrique
      • Maîtrise d’ouvrage et typologie de travaux
        • Maîtrise d’ouvrage
        • Travaux de renforcement et de sécurisation
        • Travaux d’extension
        • Travaux d’effacement
        • Embellissement des postes de distribution publique d’électricité
      • Intégration des EnR sur les réseaux électriques
        • Expérimentation : optimiser les raccordements de producteurs photovoltaïques basse tension
      • Plateforme d’autorisations d’urbanisme
    • Réseaux de gaz
      • Contrôle des concessions gaz
    • Réseaux de chaleur
  • Eclairage public
    • Missions éclairage public
    • Maintenance préventive
    • Dépannage et urgences
    • Trame sombre départementale
    • Plan stratégique EPu 2021-2026
    • Prescriptions techniques du réseau éclairage public (rétrocession)
  • Mobilité
    • Mobilité électrique
      • Ouest Charge : réseau public de bornes de recharge pour véhicules électriques
      • Schéma directeur pour les infrastructures de recharge pour véhicules électriques (SDIRVE)
      • Salon du véhicule électrique 2024
    • Mobilité gaz
      • Qu’est ce que le gaz naturel véhicule GNV ?
      • Station mutualisée GNV/bioGNV
      • Déploiement de stations GNV/bioGNV
    • MobiPro : vers des déplacements plus durables sur les zones d’activités
  • Bâti public
    • Conseil en énergie
    • Aides à la décision et aux actions de sensibilisation
    • Aides à l’investissement
      • Aide à l’efficacité énergétique (BEE 2030)
      • Aide aux systèmes de régulation des bâtiments
    • Achat d’énergie
    • Accompagnement clé en main de systèmes énergétiques
  • Énergies renouvelables
    • Fonds chaleur en Maine-et-Loire
    • Énergies citoyennes
      • PollinisER : essaimer les énergies renouvelables citoyennes 
    • Charte pour des projets EnR à gouvernance locale
    • Programme Solaire en Anjou
    • Parcs éoliens et photovoltaïques au sol
    • SEM Alter énergies
  • Géomatique
    • Plan corps de rue simplifié (PCRS)
    • Plan d’adressage
    • Gestion de la donnée géographique mutualisée à l’échelle départementale
    • Système d’information géographique GéoLux
    • Plateforme d’autorisations d’urbanisme

Administration

  • Actes
    • Statuts du Siéml
    • Compte rendu, délibérations et procès verbal du comité syndical
    • Fonds de concours et programmation de travaux
    • Décisions du Président
    • Arrêtés
    • Rapport social unique
  • Commande publique
    • Marchés publics et délégations de service public
  • Glossaire et FAQ
  • Recrutement
  • Publications
  • Plateformes collaboratives
    • Extranet élus
    • Gestion de projets
    • Territoire d’énergie Pays de la Loire
  • Informations pratiques

Catégories des actualités

  • Actualité
  • Agenda / évènement
  • covit19
  • Eclairage public
  • Efficacité énergétique, MDE et EnR
  • Energies renouvelables
  • Financement / règlement financier
  • Fonctionnement du Siéml
  • Géomatique
  • Gouvernance
  • Groupement d'achat de gaz et d'électricité
  • Mobilité électrique et gaz
    • Ouest Charge
    • SmiléMobi
  • Non classé
  • Réseau électrique
  • Réseaux de gaz
  • Territoire connecté

© 2025 Siéml – Syndicat intercommunal d'énergies de Maine-et-Loire | Mentions légales  | Politique de confidentialité