Élections municipales 2020 : renouvellement des instances du Siéml

[juillet 2020]

Le Siéml est un syndicat mixte fermé qui représente la quasi-totalité des communes et intercommunalités du département. Le renouvellement des conseils municipaux et communautaires entraîne le renouvellement de ses instances. Depuis 2015, la gouvernance du syndicat est fondée sur des collèges territoriaux dont la principale fonction est de désigner les membres du comité syndical.

À la suite du renouvellement des conseils municipaux et des conseils communautaires, l’ensemble des représentants des communes et des intercommunalités se réunissent en collège électoral (8 au total). Ils désignent à cette occasion les délégués qui siégeront au comité syndical.

Calendrier des collèges électoraux de juillet à septembre 2020Télécharger

Le renouvellement des instances du Siéml : documents utiles

[Dépliant] Renouvellement des instances de gouvernance : engagez-vous pour un nouvel équilibre énergétique territorial (mars 2020)Télécharger

[Vademecum complet ] Tout savoir sur le renouvellement des instances du Siéml : nombre de représentants, modalités de désignation, délai de transmission au Siéml (mai 2020)Télécharger

[annexe 1] Modèle de délibération pour les communes (format word)Télécharger

[annexe 2] Modèle de délibération pour les intercommunalités (format word)Télécharger

[annexe 3] Modèle de délibération pour Angers Loire Métropole (format word) Télécharger

[annexe 4] Fiche de renseignement des représentantsTélécharger

[courrier] aux communes et intercommunalités (mars 2020) Télécharger

Votre contact
Katell BOIVIN
Chargée de mission gouvernance et communication
02 41 20 75 49 – 06 09 54 68 14 – k.boivin@sieml.fr