2024
Comité syndical du 17 décembre 2024
Téléchargez les délibérations du comité syndical du 17 décembre 2024
Téléchargez le procès verbal du 17 décembre 2024
Téléchargez le compte-rendu du comité syndical du 17 décembre 2024
Décisions
2024-109_DECISION contractualisation emprunt de 3 000 000 € auprès de la Caisse d’Epargne
Comité syndical du 15 octobre 2024
Téléchargez les délibérations du comité syndical du 15 octobre 2024
Téléchargez le procès verbal du 15 octobre 2024
Téléchargez le compte-rendu du comité syndical du 15 octobre
Comité syndical du 02 juillet 2024
Téléchargez les délibérations du comité syndical du 02 juillet 2024
Téléchargez le procès verbal du 2 juillet 2024
Téléchargez le compte rendu du comité syndical du 2 juillet 2024
Comité syndical du 26 mars 2024
Téléchargez les délibérations du comité syndical du 26 mars 2024
Téléchargez le procès-verbal du 26 mars 2024
Téléchargez le compte rendu du comité syndical du 26 mars 2024
Comité syndical du 6 février 2024
Téléchargez les délibérations du comité syndical du 6 février 2024
Téléchargez le procès-verbal du comité syndical du 06 février 2024
Téléchargez le compte rendu des décisions du comité syndical du 6 février 2024
2023
Comité syndical du 12 décembre 2023
Téléchargez les délibérations du comité syndical du 12 décembre 2023
Téléchargez le procès-verbal du comité syndical du 12 décembre 2023
Téléchargez le compte rendu des décisions du comité syndical du 12 décembre 2023
Comité syndical du 17 octobre 2023
Téléchargez les délibérations du comité syndical du 17 octobre 2023
Téléchargez le procès-verbal du comité syndical du 17 octobre 2023
Téléchargez le compte rendu des décisions du comité syndical du 17 octobre 2023
Comité syndical du 27 juin 2023
Téléchargez les délibérations du comité syndical du 27 juin 2023
Téléchargez le procès verbal du comité syndical du 28 mars 2023
Téléchargez le compte rendu des décisions du comité syndical du 27 juin
Comité syndical du 28 mars 2023
Téléchargez les délibérations du comité syndical du 28 mars 2028
Téléchargez le procès verbal du comité syndical du 28 mars 2023
Téléchargez le compte rendu des décisions du comité syndical du 28 mars 2023
Comité syndical du 7 février 2023
Téléchargez les les délibérations du comité syndical du 7 février 2023
Téléchargez le procès verbal du comité syndical du 7 février 2023
Téléchargez le compte rendu des décisions du comité syndical du 7 février 2023
2022
Comité syndical du 13 décembre 2022
Téléchargez le compte rendu des décisions du comité syndical du 13 décembre 2022
Téléchargez les délibérations du comité syndical du 13 décembre 2022
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Comité syndical du 18 octobre 2022
Téléchargez les délibérations du comité syndical du 18 octobre 2022
Téléchargez le compte rendu des décisions du comité syndical du 18 octobre 2022
Téléchargez le procès verbal du comité syndical du18 octobre 2022
Comité syndical du 28 juin 2022
Téléchargez les délibérations du comité syndical du 28 juin 2022
Téléchargez le compte rendu des décisions du comité syndical du 28 juin 2022
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Comité syndical du 22 mars 2022
Téléchargez les délibérations du comité syndical du 22 mars 2022
Téléchargez le compte rendu des décisions du comité syndical du 22 mars 2022
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Comité syndical du 1er février 2022
Téléchargez les délibérations du comité syndical du 1er février 2022
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Téléchargez le procès verbal du comité syndical du 1er février 2022
2021
Comité syndical du 14 décembre 2021
Téléchargez le compte rendu des décisions du comité syndical du 14 décembre 2021
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Comité syndical du 19 octobre 2021
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Comité syndical du 15 juin 2021
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Comité syndical du 30 mars 2021
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Comité syndical du 9 février 2021
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2020
Comité syndical du 15 décembre 2020
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Comité syndical du 13 octobre 2020
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Comité syndical du 29 septembre 2020
Téléchargez le compte rendu des décisions du comité syndical du 29 septembre 2020
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Comité syndical du 30 juin 2020
Téléchargez le le compte rendu des décisions du comité syndical du 30 juin 2020
Téléchargez les délibérations du comité syndical du 30 juin 2020
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Comité syndical du 4 février 2020
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2019
Comité syndical du 17 décembre 2019
Téléchargez le compte-rendu des décisions du comité syndical du 17 décembre 2019
Téléchargez les délibérations du comité syndical du 17 décembre 2019
Téléchargez le procès-verbal du cosy du 17 décembre 2019
Comité syndical du 15 octobre 2019
Téléchargez les délibérations du comité syndical du 15 octobre 2019
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Comité syndical du 17 septembre 2019
Téléchargez les délibérations du comité syndical du 17 septembre 2019
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Comité syndical du 25 juin 2019
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Comité syndical du 23 avril 2019
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Comité syndical du 5 février 2019
Téléchargez les délibérations du comité syndical du 5 février 2019
Téléchargez le compte rendu du comité syndical du 5 février 2019
2018
Comité syndical du 18 décembre 2018
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Comité syndical du 16 octobre 2018
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Comité syndical du 26 juin 2018
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Comité syndical du 24 avril 2018
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Comité syndical du 6 février 2018
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2017
Comité syndical du 19 décembre 2017
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Comité syndical du 17 octobre 2017
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Comité syndical du 20 juin 2017
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Comité syndical du 25 avril 2017
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Comité syndical du 28 février 2017
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2016
Comité syndical du 20 décembre 2016
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Comité syndical du 25 octobre 2016
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Comité syndical du 28 juin 2016
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Comité syndical du 26 avril 2016
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Comité syndical du 15 mars 2016
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Comité syndical (nouvelle gouvernance) du 1er mars 2016Téléchargez ici l’ensemble des délibérations
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2015
Assemblée syndicale du 20 novembre 2015
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Assemblée syndicale du 16 juin 2015
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Assemblée syndicale du 3 février 2015
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